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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 532
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Texte intégral
532.Un panneau solaire peut être installé sur un toit d’un bâtiment principal ou d’un bâtiment accessoire, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°lorsque le panneau solaire est installé sur un toit plat, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est installé à une distance minimale de 2,5 mètres d’une façade;
b)la hauteur maximale du panneau solaire est de deux mètres;
c)la superficie du panneau solaire n’est pas considérée dans le calcul de la superficie maximale de l’ensemble des constructions autorisées sur le toit;
2°lorsque le panneau solaire est installé sur le versant d’un toit en pente qui donne sur une cour avant ou une cour latérale, il est installé à plat.
2009, R.V.Q. 1400, a. 532; 2012, R.V.Q. 1873, a. 4.
532.Un panneau solaire peut être installé sur un toit d’un bâtiment principal ou d’un bâtiment accessoire implanté en cour avant ou en cour latérale, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°lorsque le panneau solaire est installé sur un toit plat, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est installé à une distance minimale de 2,5 mètres d’une façade;
b)la hauteur maximale du panneau solaire est de deux mètres;
c)la superficie du panneau solaire n’est pas considérée dans le calcul de la superficie maximale de l’ensemble des constructions autorisées sur le toit;
2°lorsque le panneau solaire est installé sur un versant d’un toit en pente qui donne sur une cour avant ou une cour latérale, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est de la même couleur que le revêtement du toit;
b)le panneau solaire est installé à plat.
2009, R.V.Q. 1400, a. 532.
532.Un panneau solaire peut être installé sur un toit d’un bâtiment principal ou d’un bâtiment accessoire implanté en cour avant ou en cour latérale, sous réserve du respect des normes suivantes :
1°lorsque le panneau solaire est installé sur un toit plat, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est installé à une distance minimale de 2,5 mètres d’une façade;
b)la hauteur maximale du panneau solaire est de deux mètres;
c)la superficie du panneau solaire n’est pas considérée dans le calcul de la superficie maximale de l’ensemble des constructions autorisées sur le toit;
2°lorsque le panneau solaire est installé sur un versant d’un toit en pente qui donne sur une cour avant ou une cour latérale, il respecte les normes suivantes :
a)le panneau solaire est de la même couleur que le revêtement du toit;
b)le panneau solaire est installé à plat.
2009, R.V.Q. 1400, a. 532.
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